Les concepts du droit civil des biens à l'épreuve du droit pénal – Par Eliaz Le Moulec

« La propriété, c’est le vol« , écrivait Proudhon, père de l’anarchisme.
C’est là une affirmation bien surprenante. L’une des notions les plus fondamentales du droit civil des biens, la propriété, n’y est-elle pas assimilée à ce qui est pourtant son exact envers, l’infraction pénale contre les biens par excellence, le vol ? Toutefois, tout aussi surprenante et contestable soit-elle, la formule, sous ses faux airs d’oxymore, a le mérite de jeter un premier pont entre droit civil des biens et droit pénal, ce qui fut précisément toute l’ambition du mémoire de recherches soutenu le 27 juin 2014 par Eliaz Le Moulec, à l’Université de Rennes 1 sous la direction du Doyen Edouard Verny.

Au-delà de sa technicité et de son objet premier -l’étude des concepts du droit civil des biens à l’aune du droit pénal-, ce mémoire tente aussi un hommage aux relations complexes qui lient droit pénal et droit civil. Il est résolument une entreprise à l’occasion de laquelle l’esprit et la plume du pénaliste puisent leur force dans les vives eaux du droit civil.

A télécharger ici : Mémoire de recherches – Les concepts du droit civil des biens à l’épreuve du droit pénal