La rémunération des auteurs à l'épreuve d'internet – Maxime HANRIOT

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C’est au cours du XVIIIème siècle, le siècle des Lumières, que le droit d’auteur apparaît, les philosophes de l’époque qui militaient pour le développement culturel et social de la société prônaient la reconnaissance d’un droit de propriété intellectuelle au profit de l’auteur, ceci afin qu’il puisse jouir des fruits de son travail. La Révolution française concrétisera cette reconnaissance par les lois du 13 et 19 janvier 1791 et du 19 et 24 juillet 1793 accordant aux auteurs le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres pour une durée de cinq ans post mortem. La possibilité de monnayer l’autorisation de reproduire ou de représenter ses œuvres contre une rémunération était alors censée garantir à l’auteur une indépendance financière et intellectuelle, gage d’une création abondante et indépendante au bénéfice de la société.

Dans la question de la rémunération du créateur apparaît donc de manière ostensible les intérêts que le droit d’auteur doit concilier ainsi que les composantes qui l’animent. En effet, il s’agit de préserver les intérêts patrimoniaux de l’auteur et en même temps promouvoir la diversité et la richesse culturelle.

L’histoire du droit d’auteur montre qu’il a toujours été confronté aux évolutions techniques, il est certainement né en grande partie à cause d’une invention qui a bouleversé l’histoire du monde : l’imprimerie. La révolution industrielle, au XIXème siècle, a apporté son lot de bouleversements, puis, ensuite, l’apparition du cinéma, de la radio, du disque et de la télévision a considérablement modifié l’univers de la culture sans pour autant remettre en cause les principes du droit d’auteur.

La révolution technologique entamée à la fin du XXème siècle caractérisée par l’émergence des réseaux de communication à grande échelle, au premier rang duquel se trouve l’Internet, est-elle de nature à remettre en cause certains fondements du droit d’auteur et particulièrement celui des règles applicables à la rémunération de l’auteur ?

Maxime HANRIOT

Master 2 Droit du multimédia et de l’informatique

Université Paris II Panthéon-Assas