Droit du sport

Deux ans après la Coupe du monde de football, le Brésil fait coup double en organisant les Jeux Olympiques d’été à Rio de Janeiro qui se tiendront du 5 au 21 août 2016. Mais en fait, quelle est la genèse des Jeux Olympiques, quelle est l’acception de l’Olympisme, quels sont les symboles qui entourent les JO ? La genèse des Jeux …

Il y a un écart considérable entre le sport amateur et le sport professionnel. Pour entretenir des liens étroits entre le secteur amateur (l’association sportive) et le secteur professionnel (la société commerciale), le législateur a créé un lien juridique pour lier les deux groupements : la convention de collaboration. L’interdépendance organisée entre l’association et la société sportive permet d’assurer la …

Le rapport, de 67 préconisations, a été remis à Monsieur Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux sports par le Grande Conférence sur le sport professionnel français le mardi 19 avril 2016. Lancée le 2 octobre 2015 à l’initiative du secrétaire d’Etat aux sports, la Grande Conférence sur le Sport Professionnel français avait pour ambition de produire des propositions pour faire rayonner …

Le mouvement sportif est pyramidal avec à la base les sportifs et au sommet les fédérations sportives internationales. Pour mieux appréhender le système sportif, il faut garder à l’esprit qu’il y a une césure dans cette pyramide avec au-dessus les organisateurs des compétitions (les différentes fédérations sportives[1] qui disposent du pouvoir de fixer les règles) et en dessous les participants …

Le dialogue social tient une place importante dans le sport. Cela s’explique par le fait que les conventions collectives sont plus adaptées que la loi pour entrer dans le détail et régir les conditions de travail en prenant en compte les spécificités relayées par les partenaires sociaux qui sont plus proche du terrain. Au-delà du droit minimum déterminé par le Code …

Comme les joueurs du XV de France, notre phase de préparation s’est achevée et nous entrons désormais dans le vif du sujet en abordant la durée du travail dans le Top 14. Cette question qui, de prime abord, peut se révéler presque aussi effrayante qu’un Haka des All Blacks, est en réalité aussi cruciale qu’une combinaison de touche. L’Ovalie est …

À présent que tout le monde a repris son souffle et retrouvé son poste, le match peut reprendre avec un temps de jeu crucial puisqu’il s’agit d’aborder la rémunération des joueurs. Elle se compose obligatoirement d’un salaire annuel fixe. Parallèlement à cela, elle peut comprendre d’autres éléments détaillés par la Convention Collective du Rugby Professionnel dont par exemple des avantages …

À l’occasion de la Coupe du Monde de rugby, Le Petit Juriste vous propose une série d’articles permettant de mieux cerner le statut professionnel des joueurs du Top14 en explorant la Convention Collective du Rugby Professionnel à travers différents thèmes. Pour ce premier article, il sera question du contrat de travail qui lie les joueurs à leur club, point pour …

Dans un arrêt en date du 18 décembre 2014[1], la Cour de Justice rappelle que la libre circulation des personnes est de droit pour tous les citoyens des Etats Membres de l’Union Européenne, mais également pour les membres de leur famille, même ressortissants d’Etats-tiers, détenant un titre de séjour valable dans l’un des 28 Etats de l’Union. Une ressortissante colombienne …

Tout le monde en parle. Mais il est difficile de savoir ce qui se passe pour les intermittents. Des années et des années de travaux et de négociations sont passés, le régime est très complexe, de bons arguments sont avancés de part et d’autre. Défendre l’une ou l’autre position relève plutôt d’un parti pris. Il est dès lors intéressant de …