Droit du sport

Le Vendée Globe … deux termes qui résonnent au fond du cœur de la plupart des coureurs au large. L’Everest des mers, une montagne que plusieurs d’entre eux rêvent de gravir. Seuls 71 marins sur 138, en 7 éditions, ont réussi à arriver à bon port. Mais pourquoi est-ce si difficile ? Une course en solitaire de 40 000 km, sans escale …

Quelle place pour la liberté d’expression dans le milieu footballistique? Telle est la question qui a alimenté l’actualité sportive en ce weekend de commémoration des victimes de la Première Guerre Mondiale. Les quatre fédérations britanniques[1] ont revendiqué le souhait d’arborer le « poppy », coquelicot rendant hommage aux soldats britanniques tombés pour le royaume, lors des matchs qualificatifs pour la Coupe du …

Le décret n°2016-1387 du 12 octobre 2016 modifie les conditions de renouvellement du certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport. La mise en oeuvre de ce dispositif s’effectuera le 1 juillet 2017. C’est l’article L 231-2 du Code du sport qui dispose, dans son premier paragraphe, que « l’obtention d’une licence d’une fédération sportive est subordonnée …

Les députés PS veulent exonérer d’impôt sur le revenu les primes perçues par les médaillés aux jeux Olympiques et Paralympiques de Rio 2016, selon un amendement déposé au projet de budget 2017[1]. Cette exonération touchera non seulement les médaillés mais également leurs guides. Les députés veulent accorder cette exonération « en témoignage de la reconnaissance de la Nation envers la performance …

Le Sénat a enregistré, le 12 septembre 2016, une proposition de loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.  Cette proposition de loi fait suite au rapport de la Grande Conférence sur le Sport Professionnel Français[1]. TITRE IER PRÉSERVER L’ÉTHIQUE DU SPORT ET RENFORCER …

Le droit du sport offre aux passionnés la possibilité de s’épanouir professionnellement. Le Petit Juriste, curieux de savoir comment se passe cet alliage entre la passion du sport et le droit, est allé à la rencontre de Raphaël Boutin, Directeur Administratif et juridique à la Ligue de la Méditerranée de Football. Présentez-vous (en deux ou trois phrases) Je suis originaire …

521 millions d’euros, c’est le budget consacré par l’Etat aux politiques sportives pour l’année 2017. Cette somme représente une augmentation de 8% par rapport à 2016. L’un des objectifs prioritaires est de soutenir la candidature de Paris 2024 et assurer l’égalité des territoires en termes d’équipements sportifs[1].   Paul MESSI Pour en savoir plus : [1] http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Projet-de-Loi-de-Finances-2017-un-budget-au-service-de-la-cohesion  

  La communication, pour les clubs professionnels, est primordiale. Elle a des impacts sur le public, les partenaires, les collectivités… Le Petit Juriste est parti à la rencontre du Responsable de communication du Cercle Dijon Bourgogne, Vincent FOURNIER.   Bonjour Vincent FOURNIER, pouvez-vous vous présenter en quelques mots ? Vincent FOURNIER : J’ai obtenu un bac sportif à Chalon, je suis …

Bonjour, J’ai toujours voulu faire carrière dans le sport…mais comme je n’avais vraiment pas les compétences pour le pratiquer à haut-niveau, j’ai décidé d’y travailler ! Je voudrais ainsi être avocate en Droit du Sport. En attendant de passer le CRFPA, j’étudie le Droit Européen à La Sorbonne, après m’être formée en Droit des Affaires au Canada. Pour faire vivre la …

La loi Larrivé du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme[1] sera applicable à l’occasion des championnats de ligue 1 et de ligue 2 dès la saison 2016-2017. Cette loi donne aux acteurs du football professionnel des outils pour lutter efficacement contre le hooliganisme. Atteindra-t-elle son objectif ? Ces outils seront-ils suffisants ? Impossible …