Il y a quatorze ans, Franck Sekri, Jean-Marie-Valentin et Yamina Zerrouk s’associaient. 2018 marque un tournant dans leur histoire avec le départ de Jean-Marie Valentin. Ensembles, les associés fondateurs reviennent sur ces étapes qui ont marqué la vie du cabinet. Le Petit Juriste. Vous avez fondé Sekri Valentin Zerrouk (SVZ) en 2004. Revenons quatorze ans en arrière. Comment, alors que …
Read More »Pierre Allemand
Le Petit Juriste #43 – Numéro de décembre
Le glacier dans l’enfer du droit pénal Le 11 novembre 2000 se déroula en Autriche l’un des accidents ferroviaires européens les plus meurtriers : l’accident du funiculaire de Kaprun. Plus de 150 skieurs ont brûlé vifs en quelques secondes lors de l’incendie qui s’est déclenché dans le funiculaire qui venait d’entrer dans un tunnel creusé sous le glacier de Kitzsteinhorn, …
Read More »Le Petit Juriste 42 – Numéro octobre 2017
Pourquoi faut-il toujours faire un choix ? Juriste ou avocat, droit privé ou droit public, université ou école de commerce ? Vous apprendrez au fil du temps que ces dualités sont en effet utiles et vous guideront vers le choix qui sera le vôtre. Car avant toutes choses, il faut savoir s’écouter et croire en soi. Et puis il n’y a pas …
Read More »Rappel de l’AMF : Conséquences de la transposition du règlement (UE) 2015/2365 pour les sociétés de gestion
« La crise financière mondiale qui est apparue en 2007-2008 a été révélatrice d’activités spéculatives excessives, d’importantes lacunes dans la réglementation du système financier, de l’inefficacité de la surveillance, de l’opacité des marchés et de la complexité excessive des produits du système financier ». Voici l’entrée en matière du règlement 2015/2365, publié au Journal officiel de l’Union européenne en janvier …
Read More »L’entrée en vigueur de l’Accord de l’OMC sur la Facilitation des Echanges (AFE) et le défi de compétitivité du secteur des transports de marchandises dans les Etats de la CEMAC
Résumé : Pour une première fois dans l’histoire de l’OMC, l’implémentation d’un accord par un pays repose sur sa capacité à le faire. Il s’agit d’une opportunité inouïe pour les Etats de la CEMAC de prendre une part active aux échanges internationaux et de développer leur secteur des transports ainsi que leur tissu économique. Si cette ambition est légitime, il reste …
Read More »Vers une remise en cause de la prise en charge des amendes réprimant une infraction au Code de la route commise par le salarié ?
Lorsqu’un salarié commettait une infraction au Code de la route avec le véhicule de son entreprise ou un véhicule loué par celle-ci l’employeur prenait, dans certains cas, en charge l’amende. Cette règle a été largement remise en cause par l’obligation de l’employeur de dénoncer le salarié contrevenant, (I) l’est encore plus par la qualification récente d’un éventuel paiement de l’amende …
Read More »Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d’ordonnances ?
Gouverner par ordonnance pour aller vite et ainsi échapper à des débats parlementaires qui peuvent être longs, tel est le but et l’ambition de l’article 38 de la Constitution. Cet article permet au Gouvernement « pour l’exécution de son programme » de demander au Parlement l’autorisation d’un délai permettant à l’exécutif de prendre des mesures par la voie d’ordonnances. On parle alors …
Read More »« Les juristes ont une capacité d’innovation exceptionnelle » Alexandre Morey, Directeur juridique de SNCF Transilien
Faire des plateformes développées par les legal startups l’outil privilégié des juristes, accompagner l’essor des digital workplace, et consacrer ce temps gagné au profit de l’humain. Tels sont les projets d’Alexandre Morey, directeur juridique, optimiste et idéaliste, de SNCF Transilien. Rencontre avec un geek du droit. Une croissance exponentielle de la LegalTech Les plateformes numériques créées par les legal startups …
Read More »Élections américaines : une volte-face des grands électeurs est-elle envisageable ?
Nul ne l’ignore, l’élection présidentielle américaine se déroule en deux temps. Le premier acte vient de se jouer et s’est conclu par l’élection surprise de Donald Trump comme 45e Président des États-Unis, déjouant ainsi le scénario qui paraissait, il y a quelques semaines encore, le plus probable. Des protestations se sont élevées et d’aucuns comptent sur le second acte, le …
Read More »Le Petit Juriste – Dossier du mois : Loi pour une République numérique
Téléchargez Le Petit Juriste Chers lecteurs, Au cœur des mutations induites par l’économie numérique, l’ouverture des données – l’Open Data – fait aujourd’hui l’objet de nombreuses préoccupations, et à plusieurs titres. C’est pourquoi nous vous proposons un dossier consacré à la loi pour une République numérique, publiée le 7 octobre dernier, qui vient encadrer l’Open Data tout en s’attaquant à …
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