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La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi, dite « Rebsamen », se veut être une loi de progrès social. Ce texte incite les entreprises, les salariés ainsi que les partenaires sociaux à dialoguer, pour que la négociation collective devienne en France une règle acceptée de tous pour le bénéfice de chacun. Dans cette perspective, le législateur a entendu rationaliser les obligations annuelles de négocier pour n’en retenir que trois blocs fondamentaux. Parmi eux, la qualité de vie au travail (QVT).
La QVT, ce peut être un objectif : celui de concilier les modalités de l’amélioration des conditions de travail et de vie et la performance collective de l’entreprise. Ce peut être une réflexion : celle des professionnels sur leur capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de leur travail. Ce peut être une construction : celle qui découle d’une rencontre entre les représentants du personnel et l’exécutif sociétal afin de bâtir des principes principalement organisationnels.
Négocier sur la qualité de la vie au travail, c’est s’atteler à la problématique de penser le contenu du travail. Savoir comment mener ces négociations depuis les apports en droit de la loi Rebsamen, consiste quant à elle à inclure la pensée du contenu du travail dans un ensemble méthodique, abordant le processus de conception, d’évaluation et de mise en œuvre opérationnelle et organisationnelle d’un projet d’accord. C’est sur cette seconde problématique systémique et composite que portent ces travaux.
Mémoire réalisé sous la direction de Véronique Roux, directrice des ressources humaines, et présenté par Fabien Schaeffer, étudiant en Master 2 Pro. Droit des relations de travail à l’Institut de Droit des Affaires de la faculté d’Aix-en-Provence.
